Série 11.1.3. - Bescheiden met betrekking tot wetgeving, reglementering, aanstelling en onderrichtingen

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Cote

3.-3.11.-11.1.-11.1.3.

Titre

Bescheiden met betrekking tot wetgeving, reglementering, aanstelling en onderrichtingen

Date(s)

  • zie onderliggende fiches-zie onderliggende fiches (Création/Production)

Niveau de description

Série

Étendue matérielle et support

Zie onderliggende fiches

Zone du contexte

Nom du producteur

Gemeente Koningshooikt
(1821 - 1977)

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Conditions d'accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

    Écriture des documents

      Notes de langue et graphie

      Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

      Instruments de recherche

      Zone des sources complémentaires

      Existence et lieu de conservation des originaux

      Existence et lieu de conservation des copies

      Unités de description associées

      Descriptions associées

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      Mots-clés

      Mots-clés - Sujets

      Mots-clés - Lieux

      Mots-clés - Noms

      Mots-clés - Genre

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      Identifiant de la description

      Identifiant du service d'archives

      Règles et/ou conventions utilisées

      Statut

      Niveau de détail

      Dates de production, de révision, de suppression

      Langue(s)

        Écriture(s)

          Sources

          Zone des entrées